Adopté par l’assemblée générale du 13 décembre 2017

Article 1 – Le conseil d’Administration et l’organisation de l’Association

Notre association s’appuie par principe sur une direction collective. Les décisions sont prises en commun à différents niveaux.

Le Conseil d’administration est constitué par des adhérents de l’association élus pour une année par l'assemblée générale. Un(e) président(e) et un(e) trésorier(e) sont déclarés à la préfecture et devant la loi sont responsables. L’association fonctionne en « commissions », chacune comportant un nombre de membres en rapport avec ses besoins. Chaque commission choisit un référent qui partage le travail avec les autres membres. Chaque commission est autonome, mais fait valider son activité par le CA à l’occasion de réunions périodiques.

Il est important que tout adhérent s’implique, à un moment ou un autre et pour une période plus ou moins longue, dans la gestion de l’association.

Commission « organisation » : elle coordonne le travail des commissions, envisage les actions à moyen ou long terme. Elle gère les adhésions, convoque et prévoit l’ordre du jour des Assemblées Générales et des réunions du CA, fait les comptes rendus des AG et des CA.

Commission « finances » : constituée autour du trésorier et trésorier adjoint elle gère le budget, tient les comptes, informe régulièrement le CA de l’état des comptes et au moment de l’AG, rédige le CR financier et le budget prévisionnel.

Commission « achats » : autour d’un « référent achats » elle est en rapport avec les grossistes, les producteurs, gère le stock et fait les commandes.

Commission « gestion » : elle est principalement responsable de la mise en place du local et du suivi du matériel à acquérir et à entretenir. Elle s’occupe des questions d’affichage (produits et affichage général de la boutique) et du planning des permanences. Elle fait l’état du stock.

Commission « communication » : elle prévoit et met en place les instruments de communication internes et externes, elle gère le site de l’association.

Article 2 – Droits et devoirs des coopérateurs

La boutique étant associative elle ne peut fonctionner que par le financement et le travail des coopérateurs.

Le coopérateur s’engage chaque année par le paiement d’une cotisation afin de garantir les frais de fonctionnement de la coopérative. Ces frais recouvrent le loyer, eau, gaz, électricité, assurance, …

Les achats s’effectuent à l’aide d’un « compte coopérateur ». Ce compte est alimenté au départ par le coopérateur à raison de 70 euros minimum. Cette somme est une avance qui assure le fonds de la coopérative. A chacune de ses visites le coopérateur déduit le montant de ses achats de son avoir initial. Il doit laisser un montant minimum de 50 euros sur son compte afin de permettre le réapprovisionnement de la boutique.

Chaque coopérateur s’engage aussi à participer au bon fonctionnement de la coopérative en donnant du temps, pour l’ouverture et l’entretien de la boutique et la participation aux commissions, avec un minimum de 3 heures par mois. En contrepartie de ces engagements, le coopérateur bénéficie d’un accès aux produits de la boutique.

Les personnes désirant adhérer doivent remplir un bulletin d’adhésion et s’engagent à respecter ce règlement intérieur.

Article 3 – Départ – Exclusion – Décès d’un membre

• Tout coopérateur qui veut quitter la boutique peut récupérer le solde de son compte sous forme de produits.
• L’exclusion d’un membre peut être prononcée par le Conseil d’Administration, pour motif grave. Sont notamment réputés constituer des motifs graves :
  • la non-participation aux activités de l’association 
  • toute action de nature à porter préjudice, directement ou indirectement, aux activités de l’association ou à sa réputation.

En tout état de cause, l’intéressé doit être mis en mesure de présenter sa défense, préalablement à la décision d’exclusion.

La décision d’exclusion est adoptée par le conseil d’administration

La cotisation versée à l’association est définitivement acquise, même cas en cas de démission, d’exclusion, ou de décès d’un membre en cours d’année.

Article 4 – Indemnités de remboursement

Elles ne seront versées que pour des dépenses liées au fonctionnement de l’association et sur justificatifs après accord du trésorier.

Article 5 – Modification du règlement intérieur

Le présent règlement intérieur pourra être modifié par le conseil ou par l’assemblée générale ordinaire à la majorité simple des membres.